COMPOSITION POLYMERIQUE COMPRENANT UN POLYMERE FLUORE SEMI-CRISTALLIN, UN POLYMERE ACRYLIQUE ET UN AGENT NUCLEANT, FORMULATIONS ET REVETEMENTS OBTENUS A PARTIR DE CES COMPOSITIONS

Brevet européen · EP1114099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1114099
Numéro de demande
EP00929647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2000
Publié
11 juil. 2001
Délivré
19 oct. 2005
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 27/16 (2006.01)
C08L 33/06 (2006.01)
C09D 127/16 (2006.01)
C09D 133/06 (2006.01)
Priorité
FR 9906842 31.05.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/001381 19.05.2000
Publication PCT
WO2000/073383 07.12.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

DRUJON, Xavier

F-64290 Bosdarros, FR

GABOURY, Scott

Blue Bell, PA 19422, US

SCHNEIDER, Sophie

F-67000 Strasbourg, FR

WITTMANN, Jean-Claude

F-67370 Pfulgriesheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.