COMPOSITION POLYMERIQUE COMPRENANT UN POLYMERE FLUORE SEMI-CRISTALLIN, UN POLYMERE ACRYLIQUE ET UN AGENT NUCLEANT, FORMULATIONS ET REVETEMENTS OBTENUS A PARTIR DE CES COMPOSITIONS
Brevet européen · EP1114099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1114099
- Numéro de demande
- EP00929647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2000
- Publié
- 11 juil. 2001
- Délivré
- 19 oct. 2005
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 27/16 (2006.01)C08L 33/06 (2006.01)C09D 127/16 (2006.01)C09D 133/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 9906842 31.05.1999
- Demande PCT
- PCT/FR2000/001381 19.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/073383 07.12.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
DRUJON, Xavier
F-64290 Bosdarros, FR
GABOURY, Scott
Blue Bell, PA 19422, US
SCHNEIDER, Sophie
F-67000 Strasbourg, FR
WITTMANN, Jean-Claude
F-67370 Pfulgriesheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.