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Brevet européen · EP1114191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1114191
Numéro de demande
EP99945759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1999
Publié
11 juil. 2001
Délivré
4 févr. 2004
Radié
4 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C21B 11/00 (2006.01)
C21B 11/02 (2006.01)
C22B 5/10 (2006.01)
C22B 5/12 (2006.01)
F27B 19/02 (2006.01)
F27B 19/04 (2006.01)
Priorité
AU PP570098 04.09.1998
Demande PCT
PCT/AU1999/000725 03.09.1999
Publication PCT
WO2000/014285 16.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MCCARTHY, Carolyn, Anne

Palmyla, W.A. 6157, AU

DRY, Rodney, James

City Beach, W.A. 6015, AU

GOLDSWORTHY, Tara, Ellen

South Perth, W.A. 6151, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.