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Brevet européen · EP1114195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1114195
- Numéro de demande
- EP99932560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 1999
- Publié
- 11 juil. 2001
- Délivré
- 4 févr. 2004
- Radié
- 4 févr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C21B 13/14 (2006.01)C21B 13/00 (2006.01)C22B 1/04 (2006.01)C22B 1/10 (2006.01)C22B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AU PP483998 24.07.1998AU PP540698 21.08.1998
- Demande PCT
- PCT/AU1999/000600 26.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/006783 10.02.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DRY, Rodney, James
City Beach, W.A. 6015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.