DIREKTES SCHMELZVERFAHREN

Brevet européen · EP1114195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1114195
Numéro de demande
EP99932560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1999
Publié
11 juil. 2001
Délivré
4 févr. 2004
Radié
4 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C21B 13/14 (2006.01)
C21B 13/00 (2006.01)
C22B 1/04 (2006.01)
C22B 1/10 (2006.01)
C22B 1/00 (2006.01)
Priorité
AU PP483998 24.07.1998
AU PP540698 21.08.1998
Demande PCT
PCT/AU1999/000600 26.07.1999
Publication PCT
WO2000/006783 10.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Inventeur

DRY, Rodney, James

City Beach, W.A. 6015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.