LITZEN- ODER LAMELLENZUFÜHRUNG

Brevet européen · EP1114214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1114214
Numéro de demande
EP99938116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1999
Publié
11 juil. 2001
Délivré
26 mars 2003
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03J 1/14 (2006.01)
Priorité
CH 186498 14.09.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000388 24.08.1999
Publication PCT
WO2000/015888 23.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Stäubli AG Pfäffikon

Poststrasse 5, 8808 Pfäffikon

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

GOOD, Thomas

CH-7325 Schwendi

WENZIN, Plazi

CH-8890 Flums

MULLIS, Justus

CH-8890 Flums

ERHARD, Andreas

CH-7303 Mastrils

HUNZIKER, Martin

CH-7304 Maienfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.