VLIESSSTOFFE
Brevet européen · EP1114215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1114215
- Numéro de demande
- EP99949695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1999
- Publié
- 11 juil. 2001
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 3/16 (2006.01)D04H 3/14 (2006.01)D01D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 100192 P 14.09.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/021348 14.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/015891 23.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
ORTEGA, Albert, E.
Pensacola, FL 32514, US
THOMLEY, R., Wayne
Pensacola, FL 32514, US
MACKEY, Jan
Gulf Breeze, FL 32561, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.