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Brevet européen · EP1114377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1114377
Numéro de demande
EP98941211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1998
Publié
11 juil. 2001
Délivré
10 nov. 2004
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1998/000395 15.09.1998
Publication PCT
WO2000/016223 23.03.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  3. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Acqiris

18, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

P&TS SA

Patents & Technology Surveys SA

Rue des Terreaux 7 Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

VITTET, Jean-Pierre

CH-1233 Lully

GOUMAZ, Jean-François

CH-1208 Genève

BOLLI, Jean-Luc

CH-1209 Genève

MAUMARY, Yves

CH-1201 Genève

LAVANCHY, Didier

CH-1400 Cheseaux-Noreaz

HUNGERBÜHLER, Viktor

CH-1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.