Procédé de coextrusion dans des tubes concentriques
Brevet européen · EP1114587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1114587
- Numéro de demande
- EP00403717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2000
- Publié
- 11 juil. 2001
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 28 déc. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23P 1/12 (2006.01)A23C 19/09 (2006.01)A23C 19/16 (2006.01)A01J 25/00 (2006.01)A01J 27/04 (2006.01)A23G 3/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 0000186 07.01.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 5 janv. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.01.2021
- 15 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Roussel, Hervé
78730 Saint Arnoult en Yvelines, FR
Genton, Daniel
78280 Guyancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.