Intervertebrales Implantat

Brevet européen · EP1114625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1114625
Numéro de demande
EP00811085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2000
Publié
11 juil. 2001
Délivré
11 oct. 2006
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
EP 99811163 15.12.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 28 mai 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2010

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Studer, Armin

8400 Winterthur

Schaffner, Silvio

8267 Berlingen

Vodermayer, Albert Maria

8305 Dietlikon

Grimberg, Gudrun

8404 Winterthur

Kärger, Jens Christian

8405 Winterthur

Erlach, Hans

8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.