Semelle de fer à repasser microbillée
Brevet européen · EP1114889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1114889
- Numéro de demande
- EP00420262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2000
- Publié
- 11 juil. 2001
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 75/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 9916688 29.12.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 30 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 30 nov. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- ROWENTA-WERKE GmbH, Waldstrasse 232, D-63071 Offenbach am Main, Allemagne → Rowenta Werke GmbH, Herrnrainweg 5, 63067 Offenbach, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Wehrwein, Axel
64380 Rossdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.