Faseroptischer Stromsensor

Brevet européen · EP1115000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1115000
Numéro de demande
EP00811132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2000
Publié
11 juil. 2001
Délivré
27 déc. 2006
Radié
27 nov. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 10000306 05.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

  2. 5 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.03.2020

  3. 17 sept. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    ABB RESEARCH LTD., Affolternstrasse 52, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

  4. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.