Mecanisme de correction rapide de quantieme

Brevet européen · EP1115041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1115041
Numéro de demande
EP00127036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2000
Publié
11 juil. 2001
Délivré
17 juin 2009
Radié
8 déc. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 11/04 (2006.01)
Priorité
CH 23002000 06.01.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.12.2020

  2. 22 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  3. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Titulaire

Chopard Manufacture S.A.

Chopard Manufacture SA

20, Rue des Moulins, 2114 Fleurier

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Scheufele, Karl Friedrich

2114 Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.