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Brevet européen · EP1115492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1115492
Numéro de demande
EP98942449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1998
Publié
18 juil. 2001
Délivré
6 nov. 2002
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 13/14 (2006.01)
B02C 13/284 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1998/000408 24.09.1998
Publication PCT
WO2000/018509 06.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bühler AG, Dr. Joachim Frommhold, 9240 Uzwil

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

BUEHLER AG

9240 Uzwil

Mandataire

Bühler AG

Bühler AG Dr. Joachim Frommhold

9240 Uzwil

Inventeur

KRAEMER, Guido

CH-9526 Zuckenriet

JUD, Laszlo

CH-8572 Berg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.