ASEPTISCHES VERPACKUNGSSYSTEM MIT STÖPSEL UND STOPFBÜCHSE
Brevet européen · EP1115616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1115616
- Numéro de demande
- EP99928888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 19 janv. 2005
- Radié
- 19 janv. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65B 1/18 (2006.01)B65B 3/17 (2006.01)B65B 31/02 (2006.01)B65B 55/10 (2006.01)B65D 39/04 (2006.01)B65B 55/02 (2006.01)B65D 47/12 (2006.01)
- Priorité
- AU PP437498 29.06.1998AU PP826299 20.01.1999
- Demande PCT
- PCT/AU1999/000514 25.06.1999
- Publication PCT
- WO2000/000390 06.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Inventeur
ANDERSON, Ian, McArthur
Warnett, VIC 3980, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.