BEHANDLUNG VON FLÜSSIGKEIT
Brevet européen · EP1115661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1115661
- Numéro de demande
- EP99944705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/28 (2006.01)C02F 1/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 9819731 11.09.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002981 08.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/015559 23.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
WILSON, Ashley John, Univ. of York
YorkYO10 5YM, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.