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Brevet européen · EP1115908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1115908
- Numéro de demande
- EP99943975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 30 juin 2004
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 157687 21.09.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/019661 01.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/017418 30.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
PHAM, Ai-Quoc
San Jose, CA 95131, US
WALLMAN, P., Henrik
Berkeley, CA 94708, US
GLASS, Robert, S.
Livermore, CA 94550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.