TRENNWAND
Brevet européen · EP1115954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1115954
- Numéro de demande
- EP99948786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 17 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 19844028 25.09.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/006922 18.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/019033 06.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.09.2019
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- PREFORM Holding d.o.o., Gabrov trg 16, 1260 Ljubljana-Polje, Slovénie → Preform Raumgliederungssysteme GmbH, Esbacher Weg 15, 91555 Feuchtwangen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- Preform Raumgliederungssysteme GmbH, Esbacher Weg 15, 91555 Feuchtwangen, Allemagne → Preform GmbH, Esbacher Weg 15, 91555 Feuchtwangen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 31 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
AUER, Karl-Heinz
D-91596 Burk, DE
LIEBRICH, Nicole
D-73433 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.