ELEKTROSTATISCHES SCHARFSTELLUNGSGERÄT FÜR EINEN EXPLOSIVEN FLUGKÖRPER
Brevet européen · EP1116005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1116005
- Numéro de demande
- EP99968835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 11 juin 2003
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 158048 22.09.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/021407 17.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/022371 20.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
CRIST, Scott, D.
Minnetonka, MN 55305, US
CEOLA, Kenneth, D.
Apple Valley, MN 55124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.