MONTRE-BRACELET REVERSIBLE

Brevet européen · EP1116075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1116075
Numéro de demande
EP00951385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2000
Publié
18 juil. 2001
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04C 10/00 (2006.01)
Priorité
EP 99114443 22.07.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/006741 14.07.2000
Publication PCT
WO2001/007970 01.02.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 20 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.11.2009

  3. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CHAPPUIS, Angélique

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.