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Brevet européen · EP1116247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1116247
- Numéro de demande
- EP99953536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19843519 23.09.1998
- Demande PCT
- PCT/DE1999/002602 19.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/017895 30.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 9 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2009
- 23 juin 2009
Transféré
- Titulaire
- IMI Norgren-Herion Fluidtronic GmbH & Co. KG, Stuttgarter Strasse 120, 70736 Fellbach, Allemagne → Norgren GmbH, Bruckstrasse 93, 46519 Alpen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.06.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 août 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MAISCH, Dieter
D-70734 Fellbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.