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Brevet européen · EP1116296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1116296
- Numéro de demande
- EP99944187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 11 mai 2005
- Radié
- 11 mai 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01M 8/04 (2006.01)F01P 11/06 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19843401 22.09.1998CA 2247856 23.09.1998
- Demande PCT
- PCT/CA1999/000850 17.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/017951 30.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
ST-PIERRE, Jean
Vancouver, British Columbia V6M 1T8, CA
CAMPBELL, Stephen, A.
Maple Ridge, British Columbia V2W 1H2, CA
WATSON, Mark, K.
Langley, British Columbia V1M 1Y7, CA
SEXSMITH, Michael, P.
North Vancouver, British Columbia V7K 2H, CA
DERFLINGER, Monika
D-73272 Neidlingen, DE
HORNBURG, Gerald
D-89275 Elchingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.