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Brevet européen · EP1116348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1116348
Numéro de demande
EP99947657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1999
Publié
18 juil. 2001
Délivré
21 janv. 2004
Radié
21 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04H 7/00 (2006.01)
H04B 1/66 (2006.01)
Priorité
GB 9820757 23.09.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003153 23.09.1999
Publication PCT
WO2000/018046 30.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

British Broadcasting Corporation

BRITISH BROADCASTING CORPORATION

Broadcasting House, London W1A 1AA, GB

Inventeur

MASON, Andrew, James

Surrey RH2 8DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.