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Brevet européen · EP1116444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1116444
Numéro de demande
EP00127670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2000
Publié
18 juil. 2001
Délivré
5 nov. 2003
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/182 (2006.01)
A23L 1/10 (2006.01)
Priorité
SG 200000077 05.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Lee, Edmund

8310 Grafstal

Wissgott, Ulrich

Mirage Tower, Singapore 239426, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.