Schleifmittel
Brevet européen · EP1116553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1116553
- Numéro de demande
- EP00112309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2000
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 28 nov. 2007
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 3/28 (2006.01)B24D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000006966 14.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Sumiyoshi, Takehiko
Tokyo, JP
Miyazawa, Takuma, c/o Taimei Kagaku Kogyo K.K.
Kamiina-gun, Nagano, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.