Schleifmittel

Brevet européen · EP1116553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1116553
Numéro de demande
EP00112309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2000
Publié
18 juil. 2001
Délivré
28 nov. 2007
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 3/28 (2006.01)
B24D 7/02 (2006.01)
Priorité
JP 2000006966 14.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  4. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Sumiyoshi, Takehiko

Tokyo, JP

Miyazawa, Takuma, c/o Taimei Kagaku Kogyo K.K.

Kamiina-gun, Nagano, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.