Notiztafel mit Beleuchtung
Brevet européen · EP1116601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1116601
- Numéro de demande
- EP00810027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2000
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.