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Brevet européen · EP1116667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1116667
- Numéro de demande
- EP99913586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 16 nov. 2005
- Radié
- 16 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 71/08 (2006.01)B65D 23/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 9790498 09.04.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/001870 08.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/052788 21.10.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYASHITA, Takashi
Sumida-ku, Tokyo 130-8602, JP
HARAYA, Takeshi.c/o Asahi Breweries, LTD.
Sumida-ku, Tokyo 130-8602, JP
KUNITAKE, Kazunori,
Sumida-ku, Tokyo 130-8602, JP
OKADA, Kazuo,
Sumida-ku, Tokyo 130-8602, JP
SAWA, Eiji,
Sumida-ku, Tokyo 130-8602, JP
FUKUHARA, Makoto. c/o FUJI Seal, INC.
Osaka-shi, Osaka 538-0041, JP
HATA, Tetsuo. c/o FUJI Seal, INC.
Osaka-shi, Osaka 538-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.