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Brevet européen · EP1117068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117068
- Numéro de demande
- EP99940552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 1999
- Publié
- 18 juil. 2001
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 17 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 24599598 31.08.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/004671 30.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/013139 09.03.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
NAGAOKA, Jiro, C. Media Co. Ltd, 35-17 Sekiguchi
Bunkyo-ku, Tokyo 112-0014, JP
NAKAJIMA, Satoki
Minato-ku, Tokyo 107-8077, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.