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Brevet européen · EP1117068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117068
Numéro de demande
EP99940552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1999
Publié
18 juil. 2001
Délivré
17 oct. 2007
Radié
17 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 7/08 (2006.01)
Priorité
JP 24599598 31.08.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/004671 30.08.1999
Publication PCT
WO2000/013139 09.03.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Inventeur

NAGAOKA, Jiro, C. Media Co. Ltd, 35-17 Sekiguchi

Bunkyo-ku, Tokyo 112-0014, JP

NAKAJIMA, Satoki

Minato-ku, Tokyo 107-8077, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.