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Brevet européen · EP1117285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117285
Numéro de demande
EP01100345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2001
Publié
18 juil. 2001
Délivré
23 avr. 2003
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10000714 11.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kabelwerk Eupen AG

Malmedyer Strasse 9, 4700 Eupen, BE

Inventeur

Kirschvink, Manfred, Dipl.-Ing.

4730 Raeren-Hauset, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.