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Brevet européen · EP1117365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117365
Numéro de demande
EP99947707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
21 sept. 2005
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
Priorité
US 163698 30.09.1998
US 407649 28.09.1999
Demande PCT
PCT/GB1999/003242 30.09.1999
Publication PCT
WO2000/018356 06.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  4. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Inventeur

CLARKE, Hal, Christopher

Woodbridge, NJ 07095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.