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Brevet européen · EP1117373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117373
- Numéro de demande
- EP99970016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 14 juil. 2004
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/06 (2000.01)
- Priorité
- DE 19845202 01.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/006269 26.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/019969 13.04.2000
- Divisionnaire de
- EP04004305
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Wella Aktiengesellschaft
64274 Darmstadt, DE
Inventeur
DAMM, Peter
D-57462 Olpe, DE
NOSER, Friedrich
CH-1729 Bonnefontaine
SCHWEICKERT, Rainer
D-64347 Griesheim, DE
HEINRICH, Hans
D-68519 Viernheim, DE
REINEMUND, Eva
D-65558 Hirschberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.