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Brevet européen · EP1117449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117449
Numéro de demande
EP00948195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2000
Publié
25 juil. 2001
Délivré
8 mars 2006
Radié
8 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61M 1/34 (2006.01)
Priorité
IT TO990680 30.07.1999
Demande PCT
PCT/IB2000/001069 28.07.2000
Publication PCT
WO2001/008723 08.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Gambro Hospal (Schweiz) AG

GAMBRO HOSPAL (Schweiz) AG

Pfluggässlein 2, 4001 Basel

Inventeur

PIRAZZOLI, Paolo

I-41030 San Prospero, IT

BOSETTO, Antonio

I-41036 Mirandolla, IT

PAOLINI, Francesco

I-41010 Ganaceto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.