COMPACTAGE A CHAUD DE POUDRES D'ACIER

Brevet européen · EP1117499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117499
Numéro de demande
EP99951336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
1 juin 2005
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 1/00 (2006.01)
B22F 3/12 (2006.01)
C22C 33/02 (2006.01)
Priorité
SE 9803171 18.09.1998
Demande PCT
PCT/SE1999/001636 17.09.1999
Publication PCT
WO2000/016934 30.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Höganäs AB

HÖGANÄS AB

263 83 Höganäs, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

BERGKVIST, Anders

S-254 42 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.