SCHLEIFWERKZEUG

Brevet européen · EP1117507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117507
Numéro de demande
EP98944948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1998
Publié
25 juil. 2001
Délivré
2 janv. 2003
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 13/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1998/000422 02.10.1998
Publication PCT
WO2000/020171 13.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BOTECH AG

Botech AG

Oberstmühle 14, 6370 Stans

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Kemény AG Patentanwaltbüro

Eisengasse 17, 6004 Luzern

Radiée du registre

Inventeur

VOGEL-ZAUGG, Josef

CH-6048 Horw

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.