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Brevet européen · EP1117538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117538
Numéro de demande
EP00904669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2000
Publié
25 juil. 2001
Délivré
5 nov. 2003
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/28 (2006.01)
B41F 17/30 (2006.01)
B41K 1/00 (2006.01)
Priorité
US 368058 03.08.1999
Demande PCT
PCT/AT2000/000026 04.02.2000
Publication PCT
WO2001/008892 08.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzer Strasse 156, 4600 Wels, AT

Inventeur

PICHLER, Wolfgang

A-4600 Wels, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.