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Brevet européen · EP1117600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117600
- Numéro de demande
- EP99924419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 10 nov. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 83/16 (2006.01)
- Priorité
- US 93811 09.06.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/011256 20.05.1999
- Publication PCT
- WO1999/064321 16.12.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BAYER, Christian
Armonk, NY 10504, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.