MITTEL ZUR WASSERBEHANDLUNG

Brevet européen · EP1117621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117621
Numéro de demande
EP99942810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 5/10 (2006.01)
C02F 1/56 (2006.01)
Priorité
DE 19837068 17.08.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005640 04.08.1999
Publication PCT
WO2000/010928 02.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bayer AG

BAYER AG

51368 Leverkusen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KLEINSTÜCK, Roland

D-51467 Bergisch Gladbach, DE

GROTH, Torsten

D-51519 Odenthal, DE

JOENTGEN, Winfried

D-51067 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.