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Brevet européen · EP1117641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117641
- Numéro de demande
- EP99970081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 24 mars 2004
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/12 (2006.01)A61K 7/42 (2000.01)A61K 31/40 (2006.01)C07D 209/24 (2006.01)C07D 209/14 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 98810993 02.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/006984 21.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/020388 13.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
ZINK, Rudolf
CH-4106 Therwil
LUTHER, Helmut
D-79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.