RIESELFÄHIGE GRANULATE
Brevet européen · EP1117729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117729
- Numéro de demande
- EP99934656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 3/12 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C09D 167/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 154398 21.07.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/004861 10.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/005292 03.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
BAUER, Michael
D-79299 Wittnau, DE
RICKERT, Christoph
CH-4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.