BRENNKRAFTMASCHINE OHNE VENTILE
Brevet européen · EP1117911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117911
- Numéro de demande
- EP99941796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 15 mai 2002
- Radié
- 15 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F02B 57/08 (2006.01)
- Priorité
- US 161315 28.09.1998
- Demande PCT
- PCT/IB1999/001552 17.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/019071 06.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Lillbacka, Jorma
62201 Kauhava, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.