BRENNKRAFTMASCHINE OHNE VENTILE

Brevet européen · EP1117911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1117911
Numéro de demande
EP99941796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
15 mai 2002
Radié
15 mai 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F02B 57/08 (2006.01)
Priorité
US 161315 28.09.1998
Demande PCT
PCT/IB1999/001552 17.09.1999
Publication PCT
WO2000/019071 06.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Lillbacka, Jorma

62201 Kauhava, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.