PROPORTIONALE, MIKROMECHANISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP1117937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1117937
- Numéro de demande
- EP99946703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 148026 03.09.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/019971 31.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/014415 16.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
MALUF, Nadim, I.
Mountain View, CA 94043, US
WILLIAMS, Kirt, R.
Portola Valley, CA 94028, US
VAN DRIEENHUIZEN, Bert, P.
Fremont, CA 94536, US
FULLER, Edward, Nelson
Manchester, MI 48158, US
BARRON, Richard, J.
Ann Arbor, MI 48105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.