PROZESSSTEUERUNG

Brevet européen · EP1118046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1118046
Numéro de demande
EP99955850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
27 nov. 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/05 (2006.01)
Priorité
DE 19845876 06.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/007345 04.10.1999
Publication PCT
WO2000/020935 13.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Jetter AG

Gräterstrasse 2, 71642 Ludwigsburg, DE

Inventeur

BÖHRINGER, Harald

D-70736 Fellbach, DE

KAISER, Stefan

D-71254 Ditzingen, DE

KRAUT, Andreas

D-71642 Ludwigsburg, DE

NEHR, Walter

D-70195 Stuttgart, DE

SCHWIPS, Steffen

D-71737 Kirchberg an der Murr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.