KOMPRESSORANTRIEBSSTEUERUNG
Brevet européen · EP1118048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1118048
- Numéro de demande
- EP00949735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2000
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 16 févr. 2005
- Radié
- 16 févr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9917961 31.07.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002931 28.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/009695 08.02.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 28 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Beale, Alan
Newport, South Wales NP19 9DB, GB
Cook, Stephen John
Caversham, Reading RG4 5EL, GB
Newton, Michael David
Gwent, South Wales NP1 8LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.