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Brevet européen · EP1118057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1118057
Numéro de demande
EP99940344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
27 nov. 2002
Radié
27 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 17/10 (2006.01)
Priorité
EP 98307088 03.09.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002715 20.08.1999
Publication PCT
WO2000/014649 16.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Inventeur

HOBSON, Anthony Cavendish Laboratory

Cambridge CB3 0HE, GB

LASENBY, Anthony Cavendish Laboratory

Cambridge CB3 0HE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.