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Brevet européen · EP1118058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1118058
- Numéro de demande
- EP99915300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1999
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)G11B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 82490 20.05.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/007541 06.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/060493 25.11.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
STORY, Guy, A.
New York, NY 10012, US
RAJASEKHARAN, Ajit
East Brunswick, NJ 08816, US
MOTT, Timothy
Ketchum, ID 83340, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.