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Brevet européen · EP1118058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1118058
Numéro de demande
EP99915300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1999
Publié
25 juil. 2001
Délivré
17 janv. 2007
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
G11B 27/00 (2006.01)
Priorité
US 82490 20.05.1998
Demande PCT
PCT/US1999/007541 06.04.1999
Publication PCT
WO1999/060493 25.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Inventeur

STORY, Guy, A.

New York, NY 10012, US

RAJASEKHARAN, Ajit

East Brunswick, NJ 08816, US

MOTT, Timothy

Ketchum, ID 83340, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.