Aluminium-Gusslegierung
Brevet européen · EP1118686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1118686
- Numéro de demande
- EP01810014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2001
- Publié
- 25 juil. 2001
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 21/00 (2006.01)C22C 21/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 00810040 19.01.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Koch, Hubert
79618 Rheinfelden, DE
Schramm, Horst
79549 Lörrach, DE
Krug, Peter
79650 Schopfheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.