ZAHNBÜRSTE

Brevet européen · EP1119272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1119272
Numéro de demande
EP99919023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1999
Publié
1 août 2001
Délivré
4 déc. 2002
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 29817994 U 08.10.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000217 20.05.1999
Publication PCT
WO2000/021405 20.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Trisa Holding AG

Kantonsstrasse, 6234 Triengen

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Peter GROSS

6204 Sempach

WALDISPÜHL, Peter

CH-6234 Triengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.