LACKIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1119420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1119420
Numéro de demande
EP00960395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2000
Publié
1 août 2001
Délivré
26 oct. 2005
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/14 (2006.01)
B05B 15/02 (2006.01)
B08B 9/055 (2006.01)
Priorité
DE 19937474 07.08.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/007596 04.08.2000
Publication PCT
WO2001/010564 15.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

EISENMANN Lacktechnik GmbH & Co. KG

Tübinger Strasse 81, 71032 Böblingen, DE

Inventeur

MEYER, Erich

CH-4566 Kriegsstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.