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Brevet européen · EP1119456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1119456
Numéro de demande
EP99947655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Renonciation partielle
Déposé
8 oct. 1999
Publié
1 août 2001
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 9822018 09.10.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003148 08.10.1999
Publication PCT
WO2000/021751 20.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Lucite International UK Limited

Queens Gate, 15-17 Queens Terrace, Southampton, Hampshire SO14 3BP, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

WILFORD-BROWN, Jacquin Hilary

Northallerton, North Yorkshire DL6 2LA, GB

LARDER, Alan Paul

Redcar, Cleveland TS10 3LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.