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Brevet européen · EP1119511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1119511
Numéro de demande
EP99969072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1999
Publié
1 août 2001
Délivré
2 mai 2003
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
B65H 71/00 (2006.01)
D03D 47/34 (2006.01)
D03J 1/04 (2006.01)
G01P 3/488 (2006.01)
B65H 59/00 (2006.01)
G01P 1/00 (2006.01)
B65H 49/34 (2006.01)
Priorité
DE 19841699 11.09.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/006765 13.09.1999
Publication PCT
WO2000/015533 23.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FIORENZO, Ghiardo

I-13051 Biella, IT

THOLANDER, Lars, Helge, Gottfrid

S-523 38 Ulricehamm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.