SUBSTITUIERTE PHTHALOCYANINE

Brevet européen · EP1119590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1119590
Numéro de demande
EP99969425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1999
Publié
1 août 2001
Délivré
8 janv. 2003
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 47/26 (2006.01)
G03F 7/004 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
CH 192298 21.09.1998
EP 98811238 16.12.1998
CH 258598 29.12.1998
EP 99810107 09.02.1999
Demande PCT
PCT/EP1999/006653 09.09.1999
Publication PCT
WO2000/017275 30.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

WOLLEB, Annemarie

CH-4232 Fehren

WOLLEB, Heinz

CH-4232 Fehren

DE KEYZER, Gerardus

CH-4125 Riehen

WAGNER, Barbara

D-81739 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.