GASZÄHLER
Brevet européen · EP1119744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1119744
- Numéro de demande
- EP00904778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2000
- Publié
- 1 août 2001
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/68 (2006.01)G01F 1/69 (2006.01)
- Priorité
- DE 19908664 01.03.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000101 24.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/052428 08.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 17 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 19 janv. 2010
Transféré
- Titulaire
- EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems → Hydrometer GmbH, Industriestrasse 13, 91522 Ansbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.01.2010
- 14 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- ABB RESEARCH LTD., 8050 Zürich → EMS-PATENT AG, Reichenauerstrasse, 7013 Domat/Ems
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.